Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NEURONES ENTREPRISE
NEURONES ASSISTANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3815837
Date de dépôt :
18/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
NEURONES ENTREPRISE de NEURONES ASSISTANCE

Présentation de la marque NEURONES ENTREPRISE

Déposée par voie électronique le 18 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEURONES ASSISTANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEURONES ENTREPRISE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEURONES ASSISTANCE domicilié(e) 745 Avenue des Bigochelets - 78670 - Villennes-su-Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 245 648 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Damien Maître Challamel domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - Paris - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

NEURONES ASSISTANCE a également déposé les autres marques suivantes : GEOSAAS , GEO-SAAS , SERVICES GEOLOCALISES , NEURONES , NEURONES ASSISTANCE


NEURONES ASSISTANCE, SARL - 745 Avenue des Bigochelets - 78670 - Villennes-su-Seine - France - SIREN 520245648


Damien Maître Challamel - 4 avenue Hoche - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 4 juillet 2011 - Retrait partiel n°552545 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04

Inscription le 26 septembre 2011 - Retrait partiel n°558790 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-26

Inscription le 4 janvier 2012 - Rejet total n°566391 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-04

Inscription le 27 septembre 2012 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°585190 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-27

Matériel informatique et logiciels à utiliser avec des systèmes de navigation satellitaire et/ou de système de positionnement mondial (GPS) ; appareils de navigation ; ordinateurs de bord ; programmes d'ordinateurs enregistrés. Matériel informatique et logiciels à utiliser avec des systèmes de navigation satellitaire et/ou GPS ; appareils de navigation ; ordinateurs de bord ; programmes d'ordinateurs enregistrés à des fins de navigation, de géolocalisation, de signalisation de contrôle routier par radars fixes ou mobiles en temps réel, de localisation de station-service en temps réel et des prix pratiquées par les stations-service, d'information sur le trafic routier en temps réel, d'information sur la disponibilité de places de parking en temps réel, d'information météorologique, d'assistance routière en temps réel, d'assistance juridique en temps réel, d'assistance en temps réel en matière de réglementation routière, d'offres de services de co-voiturage, de moyens de paiement des péages routiers et carburants. ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Services de télécommunication sécurisés ou non, à savoir émission et fourniture de données numériques, fichiers légers, fichiers audio, données, signaux d'informations et d'images par le biais d'ordinateurs, transmission par câble radio et satellite, en particulier pour systèmes de navigation satellitaire et/ou de système de positionnement mondial (GPS), appareils de navigation, ordinateurs de bord. ; Services de transmission sans fil de données, sous la forme de télétexte, via internet, la téléphonie mobile numérique (GSM) et protocoles d'application sans fil (WAP) ;transmission sans fil de données numériques. Services de transmission électronique de données et de documents via des terminaux informatiques. ; Services de location d'appareils de télécommunication ; assistance technique relative aux services précités. ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Fourniture de services de navigation et d'information, à savoir informations relatives à la géolocalisation, la signalisation de contrôle routier par radars fixes ou mobiles en temps réel, la localisation de station-service en temps réel et des prix pratiquées par les stations-services, l'information sur le trafic routier en temps réel, l'information sur la disponibilité de places de parking en temps réel, l'information météorologique, l'assistance routière en temps réel, l'assistance en temps réel en matière de réglementation routière, l'offre de services de co-voiturage.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.